Le Syndicat/Structure du SVRVJ
Structure du SVRVJ
Le syndicat intercommunal Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc est géré par un Comité Syndical qui a pu se réunir le 24 septembre 2020, après le renouvellement municipal de mars 2020 et les installations des collectivités territoriales retardées par l'état d'urgence lié à la crise sanitaire de Covid 19.
Il est composé de 44 membres soit 2 délégués par commune adhérente.
Les Délégués sont désignés par les intercommunalités dont leur territoire dépend, à savoir :
- la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (CA3B) pour :
Attignat , Buellas, Confrançon, Bresse Vallon (Cras/Reyssouze), Curtafond, Malafretaz, Marsonnas, Montcet, Montracol, Montrevel en Bresse, Polliat, Saint André sur Vieux Jonc, Saint Denis les Bourg, Saint Didier d'Aussiat, Saint Martin le Chatel, Saint Rémy, Saint Sulpice, Servas, Vandeins, Viriat,
- la Communauté de Communes de la Dombes pour Condeissiat,
- la Communauté de communes de la Veyle pour Mézériat,
Le bureau est composé de 6 membres, élus par le Comité Syndical, dont la Présidente, 2 vice-présidents et 4 autres délégués.
La commission d'appel d'offre, élue par le Comité Syndical, est composée du Président plus 5 membres titulaires et 5 suppléants. Ils se réunissent régulièrement pour les différents marchés à passer avec les maîtres d'oeuvres ou les entreprises.
La mission du personnel administratif est de permettre le bon déroulement de l'organisation du syndicat.